Pour accéder aux documents : Statuts Agrépi et Règlement Intérieur

Dernière mise à jour : 17 juin 2022

Historique des modifications récentes de nos textes statutaires :

Statuts :

DATE STATUT PROPOSITION ADOPTION
11 février 2016 Révision Refonte des statuts de l’association Assemblée générale Extraordinaire
17 juin 2022 Révision Art 4 :Modification lieu siège Social

Art 14 :Modification de

3 à 2 Contrôleurs des comptes

Assemblée générale Extraordinaire

Règlement intérieur :

DATE STATUT PROPOSITION ADOPTION
11 février 2016 Révision Refonte du RI de l’association
16 juin 2017 Révision – Modification dénomination de la région « Nord-Picardie » par « Hauts de France ».

– Création Article 13 : Distinction « AGRÉPI d’OR ».

– Modification Article 9 : Groupes généraux « responsabilité DR » et « Délégation de signature.

Assemblée générale Ordinaire
 

22 juin 2018

 

Révision

– Modification Article 13 :

-Art 13 :Distinction « AGRÉPI d’OR », Ajout alinéa.2 attribution …

 

 

Assemblée générale Ordinaire

 

14 juin 2019

 

Révision

Art 13 :Mise en place

Commission d’attribution

Assemblée générale Ordinaire
 

 

6 novembre 2022

 

 

Révision

Art 4 :Augmentation

Nombre administrateurs

Art 5 : Rôle des Vice

Présidents

Art 5 : Mise en place

Chargés de missions

Art 7 : Mise en place

Cotisation 15€ pour

Les nouveaux agréés

 

 

Assemblée générale Ordinaire

17 juin 2022 Révision

 

Art 4 :Collège B

Passage de 9 à 10

élus.

Assemblée générale Ordinaire
Création Art 14 :Cas non

prévus.